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Alain-Denis THOMAS
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Cobaturage d'un bateau Flyer 8 BENETEAU - le TANAGRA II - capacité d'accueil 8 personnes dont votre capitaine
Sortie en mer à la journée, promenade, loisir, détente, pêche au large, participation aux frais du bateau sous forme de cobaturage au départ de Saint-Laurent du Var, quai de la Pérouse 06700, Alpes-Maritimes.
Amaré au port de Saint-Laurent du Var pour le départ des sorties en cobaturage dans la région PACA.
Quai de la Pérouse 006700 saint-Laurent du Var
Le cobaturage peut se définir comme l'utilisation conjointe et organisée d'un bateau ou navire, par un plaisancier non professionnel et un ou plusieurs tiers passagers, dans le but d’effectuer un trajet commun ou une activité commune.
Il procure des avantages individuels (économiser les dépenses de carburant et de maintenance, agrémenter les voyages, développer le lien social) et collectifs.
Le cobaturage est une pratique écocitoyenne moderne.
Le cobaturage permet au propriétaire du bateau d'amortir les coûts très élevés d'entretien, d'utilisation, d'assurance et de place de port et donne la possibilité à ses utilisateurs en passagers de faire des sorties en mer à un prix très abordable, le cobaturage est une formule qui permet de réduire de 50% environ le coût par rapport à une location traditionnelle, d'autant que nous pratiquons des tarifs carburant inclus ce qui n'est jamais le cas.
Le cobaturage ou le covoiturage de la mer
Le cobaturage se développe dans le sillage d'un néologisme désormais très connu qu'est le covoiturage, cité par ailleurs très souvent comme une opportunité de progrès social et écologique. Plusieurs textes de lois (loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie de 1996, Grenelle de l'environnement en 2009, loi relative à la transition énergétique pour une croissance verte en 2014) ont créé les conditions du développement de cette pratique, le covoiturage et maintenant le cobaturage.
La légalité du covoiturage a été consacrée par la Cour de Cassation dans un arrêt du 12 mai 2013, à condition toutefois qu’il ne soit pas pratiqué dans un but lucratif. Dans le cadre du covoiturage, la participation financière des passagers est donc limitée au partage des coûts, il een est de même pour le cobaturage.
En revanche, le transport de passagers, sous couvert de covoiturage, réalisé dans un but lucratif est illégal. Il constitue en effet une activité de transport public non autorisée. Les personnes qui s’engageraient dans cette activité, notamment via des sites de mise en relation, s’exposeraient à des sanctions pénales.
Lors du cobaturage le plaisancier, propriétaire du bateau, n'est pas un chauffeur.
Le cobaturage est l'utilisation en commun d'un bateau par un plaisancier non professionnel et un ou des passagers majeurs, ou mineurs accompagnés, sur un itinéraire ou section d'itinéraire commun.
En d'autres termes il y a cobaturage lorsque le trajet aurait, de toute façon, été réalisé par le plaisancier « à vide ». La logique du cobaturage est d'optimiser le taux d'occupation de son navire lors d'un trajet que l'on aurait entrepris, même seul.
La participation financière dans le cadre du cobaturage est en fonction de la distance parcourue et donc des frais de carburant, entretien, place de port et amortissement du bateau qui sont à réclamer, ce montant peut être divisé suivant le nombre de passagers participants.
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